Pascal Bois

Informations
- Mandat clos rempli du 21 juin 2017 au 21 juin 2022
- Groupe politique : La République En Marche (membre)
- Parti politique (rattachement financier) : La République en Marche
- Profession : Autre cadre (secteur privé)
- Liens : - Fiche Assemblée nationale
- Page Wikipédia
- Page Facebook
- Compte Twitter : @PascalBoisLaREM
- Site web : http://pascalbois.fr
Contact
- Par e-mail : - pascal.bois@assemblee-nationale.fr

- Par courrier : - Assemblée nationale, 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP 01.40.63.76.60
- Permanence parlementaire 75 Rue des Maryrs de la Résistance Résidence Les Conti 60110 Meru 03 44 12 53 01

- Collaborateurs : - M. Jérôme Furet
- Mme Océane Rouxel
- M. Cédric Pruvost

Travaux législatifs

Ses principaux dossiers durant la législature

- Création du centre national de la musique, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (48 interventions)
- Projet de loi de finances pour 2021 (8 interventions)
- Restitution de biens culturels à la république du bénin et à la république du sénégal (7 interventions)
- Musées d'orsay et de l'orangerie (3 interventions)

Tous ses dossiers

Ses interventions

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Ses amendements

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Proposés		Signés
113	Total	2628
39	adoptés	1108
13	rejetés	303
4	tombés	82
20	retirés	567
22	non soutenus	180
10	irrecevables	278
5	en attente	110

Le mandat de ce député est achevé
Champ lexical (sur l'ensemble de la législature)

africain afrique art audiovisuel auteur bénin chaîne CNM CNV COM création CSA diversité enseignant estaing export élève émission filière musicale france télévisions fédération giscard giscard d'estaing inaliénabilité inter jeux langue linéaire livre lycée musicale musique musée média numérique oeuvre olympique parité presse radio rayonnement restitution soutien spectacle spectacle vivant sport sportive sénégal taxe télévision valéry valéry giscard variété voisin

Tous ses mots

Productions parlementaires

Ses derniers rapports

- 18/09/19 : Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la...
- 06/05/19 : Rapport de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de loi, après engagement de ...

Tous ses rapports

Ses dernières propositions de loi

- 10/04/19 : Proposition de loi de la La République En Marche relative à la création du Centre national de la musique

Toutes ses propositions de loi cosignées

Votes

Ses derniers votes

- 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation (lecture définitive).
- 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire et le cyberharcèlement (lecture définitive).
- 24/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France (lecture définitive).
- 16/02/22 : pour l'ensemble de la proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation (première lecture).

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Source : www.nosdeputes.fr